Conditions de service

Les présentes conditions décrivent le cadre général des prestations proposées par Sensemanufacture (Marijana JERICEVIC) : sites web, photographie, vidéo, design et communication.

Aucune vente n'est conclue automatiquement via ce site. Chaque prestation est commandée manuellement, après échange direct, et fait l'objet d'un devis individuel.

La prestation débute après acceptation écrite du devis par le client. Le détail du périmètre, du calendrier et des conditions de règlement est précisé dans chaque devis.

Les tarifs sont établis sur devis, en fonction du périmètre du projet. Aucun prix fixe n'est publié sur ce site.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les droits d'utilisation des livrables (images, textes, éléments graphiques, code) sont définis dans le devis accepté.

Les prestations sont soumises au droit français. Tout différend fera d'abord l'objet d'une recherche de solution amiable.